Mentions légales

Mentions légales du site Internet

Responsable de la Publication :

Mairie de Saint-Pierre-Saint-Jean

18 place de la mairie

07140 Saint-Pierre-Saint-Jean

Crédits Photo

Les photographies sont la propriété de la mairie de Saint-Pierre-Saint-Jean.

Hébergement & Conception

L’hébergement est chez OVH.

Ce site internet a été réalisé par Alain & Laure Christol.

Informations mises à disposition

Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de notre site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. Tout lien hypertexte vers notre site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur.

Droits d’auteur

Le site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. L’ensemble des éléments constituant le présent site (textes, messages, images, photos, graphismes, logos, marques, sons, vidéo, logiciels, plans, noms, créations et oeuvres protégeables diverses, bases de données…) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive du propriétaire du site internet www.saintpierresaintjeanfr, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles, de tout ou partie du contenu de ce site sur quel que support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.